Séance du conseil municipal : 13 juillet 2020

Séance du conseil municipal : 13 juillet 2020

 

 

Le conseil municipal s'est tenu le 13 juillet 2020 à 19h30 à l'Hôtel de Ville.

La séance a été retransmise en direct sur le site Facebook de la Ville de Houilles en cliquant ici

 
 
A l'ordre du jour :

I - Actualités

II - Adoption du procès-verbal de la séance du 14 mai 2020

III - Adoption du procès-verbal de la séance du 5 juillet 2020

IV - Relevé des décisions prises par le Maire (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

V - Questions soumises à l'approbation du Conseil municipal

  1. Ressources humaines - Indemnités de fonction octroyées aux élus
  2. Ressources humaines - Révision du tableau des effectifs
  3. Finances - Remboursement au prorata des cours non réalisés en présentiel de l'Atelier 12 (arts plastiques et théâtre) et des cours du Conservatoire en raison de la crise sanitaire COVID-19
  4. Finances - Compte de Gestion 2019 - Budget Ville
  5. Finances - Compte Administratif 2019
  6. Finances - Affectation du résultat du Compte Administratif 2019 - Budget Ville
  7. Finances - Compte de Gestion 2019 - Budget Annexe Assainissement
  8. Finances - Compte Administratif 2019 - Budget Annexe Assainissement
  9. Finances - Affectation du résultat du Compte Administratif 2019 - Budget Annexe Assainissement
  10. Administration générale - Commission d'Appel d'Offres - Election des membres
  11. Administration générale - Commission de Délégation de Service Public - Election des membres
  12. Administration générale - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Election d'une partie des membres du Conseil d'Administration
  13. Administration générale  - Election de représentations au Conseil d'Administration du Collège Lamartine et du Collège Guy de Maupassant, structures de plus de 600 élèves.
  14. Administration générale - Conseil d'Administration de la Mission Locale Intercommunale de Sartrouville - Election des membres
  15. Administration générale  - Syndicat d'Assainissement de la Boucle de la Seine (SABS) - Election des délégués
  16. Administration générale - Syndicat d'Energie des Yvelines (SEY) - Election des délégués
  17. Administration générale  - Syndicat Intercommunal des Lycées du district scolaire de Sartrouville (SILS) - Election des délégués
  18. Administration générale - Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains de la Boucle de la Seine (SITRU) - Election des délégués
  19. Administration générale - Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de la Boucle (SIVOM de la Boucle) - Election des délégués
  20. Administration générale - Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de Saint-Germain-en-Laye (SIVOM) - Election des délégués
  21. Administration générale - Comité des Fêtes de Houilles - Election des membres
  22. Administration générale - Comité de Jumelage de Houilles - Election des membres du Conseil d'Administration
  23. Administration générale - Commission Communale des Impôts Directs - Désignation des commissaires
  24. Jeunesse - Sports et vie associative - Modification du Règlement Intérieur de la piscine municipale - Adoption