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Délibérations du CM du 14/01/2025

- 25-001 DCM DRH – Présentation du rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes – Année 2024 (AR) (159 Ko)
- 25-002 DCM FIN – Rapport d’orientations budgétaires (ROB) 2025 (144 Ko)
- 25-002.A. DCM FIN – Rapport d’orientations budgétaires (1 Mo)
- 25-002.AA. DCM FIN – Dépenses d’investissements pour ROB (125 Ko)
- 25-003 DCM FIN – Budget principal de la Ville – Ouverture des crédits d’investissement 2025 par anticipation au vote du budget primitif 2025 (160 Ko)
- 25-004 DCM FIN – Versement d’avances sur subventions 2025 à certaines associations et organismes publics par anticipation du vote du Budget Pri (240 Ko)
- 25-005 DCM DAG – Octroi d’une aide financière exceptionnelle à la suite de la catastrophe à Mayotte (196 Ko)
- 25-006 DCM DAG – Élection d’un nouvel adjoint au Maire (210 Ko)
- 25-007 DCM DAG – Présentation du rapport d’activité du SIVOM (143 Ko)
- 25-008 DCM DAG – Signature d’un protocole d’accord transactionnel pour les travaux de reprise de l’annexe BBK (163 Ko)
- 25-009 DCM RH – Prolongation du contrat PASS Territorial du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne (196 Ko)
- 25-010 DCM DRH – Révision du tableau des effectifs (153 Ko)
- 25-010.A. DCM DRH – Révision du tableau des effectifs (161 Ko)
- 25-011 DCM DRH – Autorisation de versement d’une indemnité au titre des congés annuels non pris lors de la cessation des fonctions (159 Ko)
- 25-012 DCM DRH – Rémunération d’un coordonnateur communal et de plusieurs recenseurs pour l’enquête de recensement 2025 (214 Ko)
- 25-013 DCM DRH – Autorisation spéciale de déplafonnement des IHTS pour la filière police (148 Ko)
- 25-014 DCM DRH – Réforme du régime indemnitaire de la filière police – création de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) (269 Ko)
- 25-015 DCM DRE – Participation aux dépenses de fonctionnement des classes du 1er degré de l’Institut Sainte-Thérèse pour l’année scolaire 2024- (206 Ko)
- 25-016 DCM DRE – Signature d’une convention de financement entre la Ville de Houilles et l’Etat pour le projet NEFLE de l’école Réveil Matin (194 Ko)
- 25-017 DCM DRE – Renouvellement du PEDT 2024-2027 et de la Charte Plan Mercredi afférente (192 Ko)
- 25-018 DCM DRE – Dissolution de la Caisse des Écoles (190 Ko)
- 25-019 DCM ENV – Signature d’une convention de déversement temporaire des eaux d’exhaure dans le cadre de l’opération 3-5-7 rue du Maréchal Foc (207 Ko)
- 25-020 DCM URBA – Retrait de subvention pour surcharge foncière – 116 Bd Henri Barbusse (203 Ko)
- 25-021 DCM URBA – Garantie communale d’emprunt pour l’opération 5-5bis rue Séverine (I3F) et convention de réservation de logement (229 Ko)